Publication

Green Team Golf
27 à 31 rue Jacquard
26000 VALENCE

Tél : +33 (0)6 76 48 21 57
Email : contact@greenteam-golf.fr
Web : http://www.greenteam-golf.fr

Directeurs de publication : Jean Claude LEXTRAIT

 

Réalisation du site internet

Agence Connivence
26, rue de l’europe – 38640 Claix
Tél : +33 (0)4 76 75 14 70
Web : www.agence-connivence.fr

 

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

 

Propriété intellectuelle, industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.greenteam-golf.fr, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à SARL GreenTeam Golf ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.

En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.

Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

Limites de responsabilité

GreenTeam Golf s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de GreenTeam Golf ou de La Boite Digitale.

En particulier, la responsabilité de SARL GreenTeam Golf ne pourra être engagée en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l’utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l’adresse suivante : contact@greenteam-golf.fr

X
X
preloader